Contact - Jus de Pub

Rechercher
Aller au contenu

Menu principal :

Contact

Contact

NOS PRESTATIONS VOUS INTERESSENT ?
VOUS SOUHAITEZ AVOIR PLUS DE RENSEIGNEMENTS ?

Laissez nous vos coordonnées, nous vous rappelons le plus rapidement possible !


contact CDPOSTCARD
contact CDPOSTCARD

1. Publication :

Le site www.jus-de-pub.com est publié par :
Patrice DHOTEL-JU2PUB
49, rue du Val d'Or- 92210 Saint Cloud
Tél. : + 33 (0)1 46 02 99 40 - Fax : + 33 (0)1 46 02 99 40

Directeur de la publication : Patrice DHOTEL
Adresse e-mail de contact webmaster : DHOTEL@JUS-DE-PUB.COM

Hébergement : OVH sarl - 140, quai du Sartel - 59100 ROUBAIX

2. Informations légales :


Vous êtes en train de visiter le site Internet de JU2PUB (ci-après "www.jus-de-pub.com"). Les mentions légales qui suivent s'appliquent à tout internaute visitant ce site. Nous vous remercions de lire attentivement ces mentions avant tout accès aux pages suivantes du site.

Le Site a été créé par Patrice DHOTEL (DHOTEL@JUS-DE-PUB.COM). Les informations regroupées dans ce Site sont uniquement destinées à une présentation institutionnelle et commerciale des activités de JU2PUB,
Patrice DHOTEL se réserve le droit de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Patrice DHOTEL (JU2PUB) ne pourra être tenu responsable des conséquences de telles modifications. De même, JU2PUB se réserve le droit d'interrompre ou de suspendre tout ou partie des fonctionnalités du Site à tout moment et sans préavis excepté celles relevant de l'information règlementée telle que définie à l'article 3 ci-dessous.

L'accès et l'utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu'aux dispositions légales en vigueur. En accédant au Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions.

"Jus-de-Pub" fait partie de Coopaname SCOP-SA à capital variable, immatriculée au RSC Paris N° SIREN: 448 762 526 - N° SIRET: 448 762 526 00 136 - 3/7, rue Albert Marquet - 75020 Paris

Siège social :
COOPANAME
3/7 rue Albert Marquet - 75020 PARIS
Tel:01 43 71 82 69


3. Informations figurant sur le Site :


Patrice DHOTEL fournit ces informations à des fins purement informatives.
JU2PUB garantit l'exactitude et la mise à jour de l’information règlementée. Toutefois, pour les informations autres que celles relevant de l'Information Règlementée, bien que JU2PUB s'efforce d'en contrôler la véracité et de maintenir leur mise à jour sur le site, elle ne garantit pas leur exactitude, leur précision, leur mise à jour ou leur exhaustivité.
Par conséquent Patrice DHOTEL décline toute responsabilité pour tout dommage résultant notamment d'une imprécision ou inexactitude des informations disponibles sur le Site, autres que l'Information Règlementée, ou pour toute atteinte résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers sur le Site avec l'intention de nuire aux intérêts ou à l'image de Patrice DHOTEL ou/et de JU2PUB notamment en dénaturant les informations répertoriées sur le Site.

L'utilisation du Site est à vos seuls risques. En aucun cas, la responsabilité de Patrice DHOTEL ne saurait être retenue pour tout dommage incluant sans que cette liste soit limitative l'infection par des virus, la perte de données ou de programmes, la perte d'utilisation de votre équipement informatique (incluant notamment les logiciels, les disques durs ou n'importe quel système), les pertes financières suite à la visite ou l'utilisation du Site.

4. Propriété intellectuelle :


Certaines des images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur le Site sont susceptibles d'être couvertes par la législation française et internationale concernant les droits de propriété intellectuelle et le droit d'auteur. Elles sont la propriété de Patrice DHOTEL ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d'un document ou d'une information figurant sur le Site est strictement interdite sauf autorisation écrite et préalable de Patrice DHOTEL à l'exception d'une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.
La mention suivante devra figurer sur toute copie de tout ou partie du contenu du Site "Copyright 2008 Jus-de-pub, Tous droits réservés"
Toute cession ou licence d'un des éléments constitutifs du Site est soumise à l'autorisation préalable et écrite de Patrice DHOTEL, tout contrevenant s'exposant à des poursuites judiciaires. De plus, tout contrevenant accepte de garantir et d'indemniser Patrice DHOTEL pour toutes poursuites, coûts et dépenses engagés par Patrice DHOTEL suite à l'utilisation du Site en infraction avec les présentes mentions légales.

5. Liens vers d'autres sites :


Afin de faciliter l'accès à d'autres sites susceptibles d'apporter un complément d'information, Patrice DHOTEL a inséré dans son Site un certain nombre de liens. Néanmoins, la responsabilité de Patrice DHOTEL ne saurait être engagée au titre d'un site tiers auquel vous auriez accès via notre Site. Patrice DHOTEL ne dispose d'aucun moyen de contrôle du contenu de ces sites tiers. En tout état de cause, Patrice DHOTEL n'est pas responsable de l'indisponibilité des sites, de leur contenu, publicité ou autres éléments disponibles sur des sites tiers.
Des sites externes peuvent contenir des liens hypertextes pointant vers notre Site. Un tel lien ne pourra être installé sans l'accord préalable et écrit de Patrice DHOTEL.

6. Dispositions juridictionnelles :


Le Site JU2PUB déclaré à la CNIL sous le N° 1546391 v 0 et son contenu sont créés conformément aux règles applicables en France.

7. Informatique et Libertés / Protection des Données Personnelles


En France et dans l'Union Européenne, les données personnelles sont protégées notamment par les textes suivants : Loi du 6 janvier 1978, article 226-13 du Code Pénal, Directive européenne du 24 octobre 1995.
Vous pouvez trouver la Loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés sur le site de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, à l'adresse suivante : http://www.cnil.fr.

Patrice DHOTEL (ju2pub) s'engage à respecter le caractère confidentiel des informations personnelles fournies par les visiteurs du Site Internet "jus-de-pub.com"
Vous trouverez ci-après le type d'informations que Patrice DHOTEL est en mesure de recueillir lorsque vous visitez son Site Internet, ainsi que la manière dont elles seront utilisées ultérieurement.

8. Collecte passive de données personnelles


Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne, et les autres sont recueillies automatiquement.

Patrice DHOTEL fera tout son possible pour améliorer régulièrement son Site. Pendant votre visite, certaines données sont recueillies automatiquement :

- Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d'accès Internet pour vous permettre d'accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez.

Votre login lorsque vous naviguez dans les parties à accès restreint.
L'adresse du site Internet à partir de laquelle vous êtes directement relié au Site Internet coprobase
La date et l'heure de votre visite sur le Site et les pages que vous avez consultées.
Le système d'exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.
Le Site Internet coprobase ne fait pas usage de cookies persistants résidant sur votre disque dur. Certains services du Site Internet font usage d'un cookie de session, généré à l'occasion de la visite et détruit automatiquement à la fin de la visite ou au bout de 30 minutes d'inactivité de votre part.

9. Usage des données collectées


Patrice DHOTEL n'utilisera les données recueillies pour répondre aux demandes des visiteurs du Site, satisfaire aux fonctions des programmes de messagerie et signaler aux visiteurs les nouveautés ou les nouveaux services sur le Site Internet que si les visiteurs lui en donnent expressément l'autorisation.

Patrice DHOTEL utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies. Les données personnelles que vous aurez fournies ou résultant de votre navigation sur le Site Internet sont réservées à un usage strictement interne à "jus-de-pub.com". Les données personnelles ne feront l'objet d'aucune exploitation commerciale et ne seront transmises à quiconque à des fins commerciales ou de prospection commerciale.

10. Mesures de confidentialité


Patrice DHOTEL a mis en place des ressources dédiées permettant de stocker de manière sûre les informations personnelles afin d'éviter des pertes, altérations ou piratages. Les systèmes de stockage ne sont accessibles que par un nombre restreint de personnes autorisées.

4. ACCÈS AUX DONNÉES PERSONNELLES


Afin de permettre l'utilisation des fonctions de personnalisation, il vous sera demandé de fournir des données personnelles (nom, adresse, adresse électronique). Vous êtes tout à fait libre de refuser de transmettre de telles données. Il est cependant possible que vous ne soyez pas en mesure d'accéder à certaines fonctions ou de recevoir les informations demandées.

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, sur simple demande de votre part et quel qu'en soit le moment, Patrice DHOTEL supprimera ou modifiera les données personnelles que vous lui avez fournies. Si vous souhaitez accéder à vos données personnelles, les faire modifier, les faire rectifier ou en demander la suppression, veuillez adresser votre demande par courrier à JU2PUB, à l'attention de : Patrice Dhotel ; 49, rue du Val d'Or 92210 Saint-Cloud.

Patrice DHOTEL se réserve le droit de modifier à tout moment les règles de fonctionnement du Site Internet énoncées ci-dessus.

 
Retourner au contenu | Retourner au menu